Luc D'Archimbaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Luc D'Archimbaud
directeur des affaires administratives, financières et patrimoniales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
en remplacement de monsieur
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
ESRR0900427A
(source BOESR)
nomination
22 Octobre 2009
22/10/2009
De:
d'Archimbaud (Luc)
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par l'article 54-I de la loi no 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
JORFTEXT000000567489
(source JORF)
désignation
16 Février 2000
16/02/2000
